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Marques déposées par Manuel FERCOQ
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LE PERCHERON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PERCHERON
Manuel FERCOQ

Numéro de dépôt :
3516681
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
LE PERCHERON de Manuel FERCOQ

Présentation de la marque LE PERCHERON

Déposée le 27 juillet 2007 par Manuel FERCOQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERCHERON »

Le déposant est Manuel FERCOQ domicilié(e) Chemin des Druants,14430 HOTOT EN AUGE - 14430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERCHERON est expirée depuis le 27 juillet 2017.

Manuel FERCOQ a également déposé les autres marques suivantes : MAP LATIL , LABOURIER , ZETOR , LE ROBUSTE


Manuel FERCOQ - Chemin des Druants,14430 HOTOT EN AUGE - 14430 - France


Cabinet GEFIB - 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496260 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Modèles réduits de tous les modèles de tracteurs agricoles et moissonneuses-batteuses, à toutes les échelles et en tous matériaux.